Mentions légales

1. IDENTIFICATION

Le présent site accessible à l’adresse http://www.twowheels-strasbourg.com est édité par les membres de l’Association TWOWHEELS, association enregistrée auprès du Tribunal de Strasbourg (67) : Volume 89 – Folio 260.
Directeur et responsable de la publication du Site : Maxime HEITZ, Vice-président de TWOWHEELS et Julia WENCKER, membre de l’association.
L’hébergement du Site est assuré par WORDPRESS (http://wordpress.org/)
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

2. COPYRIGHT – PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 – Titularité
TWOWHEELS est titulaire du nom de domaine http:// twowheels-strasbourg.com
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de TWOWHEELS, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

2.2 – Sanctions
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

2.3 – Liens hypertextes
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou n’importe quel élément qui le compose ne sont pas sous le contrôle de TWOWHEELS et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.

3. RESPONSABILITES

TWOWHEELS s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment sans préavis, le contenu. Toutefois, TWOWHEELS ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de TWOWHEELS à l’égard de l’internaute. En particulier, TWOWHEELS ne saurait être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site; de tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site; et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
TWOWHEELS met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que TWOWHEELS ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

4. MODIFICATIONS DES MENTIONS

TWOWHEELS informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

5- LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 « pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 « relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel »

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